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Le présent site est édité par l’Association Galibert-Ferret – Maison Saint-Joseph, association régie par la loi du 1er juillet 1901.
Maison Saint-Joseph
7 rue Meyer
81200 Mazamet – France
SIREN : 777 242 561
SIRET : 777 242 561 00028
FINESS juridique : 810 100 032
Téléphone : 05 63 61 02 08
Adresse électronique : direction@saint-joseph.asso.fr

2. Direction de la publication

La direction de la publication du site est assurée par [Nom et prénom de la personne à confirmer], en qualité de [fonction à confirmer] au sein de la Maison Saint-Joseph.
Contact : direction@saint-joseph.asso.fr
La publication et la mise à jour des contenus du site, notamment des actualités relatives à la vie de l'établissement, peuvent être assurées par la Direction et le service Animation.
Contact du service Animation : animation@saint-joseph.asso.fr

3. Conception et réalisation du site

La conception, la création graphique et le développement du présent site internet ont été réalisés par :
Jesse GDS Web
Développement et création de sites internet
jessegdsweb.com

4. Hébergement

Le présent site est hébergé par :
OVH SAS
Société par actions simplifiée au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social :
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, icônes, vidéos et documents, est protégé par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de l’Association Galibert-Ferret – Maison Saint-Joseph ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs auteurs ou titulaires de droits.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site, quel que soit le procédé utilisé, est interdite sans autorisation préalable, sauf dans les cas prévus par la législation en vigueur.
Toute demande d’autorisation peut être adressée à : direction@saint-joseph.asso.fr.

6. Responsabilité

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L’Association Galibert-Ferret – Maison Saint-Joseph met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer l’accessibilité et le bon fonctionnement du site. Elle ne peut toutefois garantir une disponibilité permanente, notamment en cas de maintenance, d’incident technique ou de circonstances indépendantes de sa volonté.
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9. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, et après recherche d’une solution amiable, les juridictions françaises territorialement compétentes pourront être saisies, conformément aux règles de compétence applicables.
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